Marque enregistrée - Marque en vigueur

La vigne aux songes
DOMAINE DE LA MEULIERE, GAEC

Numéro de dépôt :
4194344
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
La vigne aux songes de DOMAINE DE LA MEULIERE

Présentation de la marque La vigne aux songes

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par la société DOMAINE DE LA MEULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La vigne aux songes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA MEULIERE domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 242 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA MEULIERE, M. VINCENT LAROCHE domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France.

La marque La vigne aux songes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La vigne aux songes arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

DOMAINE DE LA MEULIERE a également déposé les autres marques suivantes : La gourmandise des nymphes , Fleurs de chêne , Le secret des âmes , Les larmes de l'oubli , Les Gougueys


DOMAINE DE LA MEULIERE, GAEC - 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France - SIREN 430242495


DOMAINE DE LA MEULIERE, M. VINCENT LAROCHE - 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.